Conditions générales de vente

1.Applications et dérogations

Les présentes conditions de ventes s'appliquent à toutes les commandes qui nous sont passées.

Le client est censé les accepter par le seul fait de sa commande.

Les dérogations à ces conditions de vente, même figurants sur des documents émanent ou de client ou de représentant, ne nous sont opposables que moyennant confirmation écrite de notre part.

Même dans ce cas, les présentes conditions de vente restent d'applicationpopur tous les points à propos desquels il n'aura pas été expressément derogé.

2.Offres et confirmations de commandes

Nos offressont faites sans engagement de notre part.

Toutes commande engage le client,mais ne nous engage qu'apres confirmation écrite, livraison (sous reserve de droit d'effectuer des livraisons partielles) ou facturation de notre part.

3.Prix

Nos prix et barèmes de prix sont donnés sans aucun engagement et peuvent toujours être modifiés sans avis préalable. En cas de modification du prix entre la date de la commande et celle de livraison, le prix d'application sera celui du moment de livraison.

En cas d'augmentation de prix, l'acheteur a la posibilité d'annuler sa commande pour les quantités restant à livrer au nouveau prix.

4.Emballage, description et autre mentions

Nos produits sont toujours livrés en vrac ou emballages standart.

Les poids,volumes et/ou unités indiqués par nous servent de base à la facturation.

Tout renseignement et clause d'éxonération indiqués sur ou dans l'emballage font partie des présentes conditions générales de vente.

5.Délais de livraison

Sauf stipulation écrite contraire de notre part, les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif.Ils ne nous engagent nullement et ne peuvent donner lieu ni à dommages et intérêts ni à l'annulation de la commande.

6.Transport

Sauf convention écrite contraire, nos marchandises voyagent au risquent et périls du vendeur.

7.Risque et perils

L'acheteur supporte les riques et périls des marchandises à partir de leur livraison, malgré la reserve de propriété dans l'article 8.

8.Réserve de propriété

La propriété des marchandises livrées ne passé à l'acheteur qu'aprèspaiement du prix total, y compris les intérêts , frais et indemnisations.

Jusqu'à ce moment, les marchandises ne pourront être données en gegne ni être vendues et nous sommes en droit de reprendre ou d'exiger le retour des marchandises nous appartenent.

Toutefois, si nous usons de ce droit, il n'y aura résiliation de la vente que si nous déclarons expressément.

En cas de saisie de la marchandise, l'acheteur est tenu de nous en aviser sans délai.

9.Garanties et réclamations

Toute réclamtion concernant d'éventuelles inexactitudes dans nos confirmations de commande ou dans nos factures, devra, sous peine  de décheance , nous parvenir par la lettre recommandée dans les trois jours ouvrables suivant la réception de la confirmation ou de la facture.

Tout manquement ou défaut apparent doit être constaté par écrit à la livraison en présence du transporteur ou de son délégué en formulant toute réserve sur la lettre de la voiture et nous être signalé par lettre recommandeée dans les trois jours ouvrables.

La garantie de nos produit contre les vices cachés est limitée à 30 jours calendrier à dater du jour de la livraison ou de la date à laquelle les marchandises auraient dû être enlevées. Toute réclamation doit être formulée dans les trois jours ouvrables , par lettre recommandée. Cependant, aucune garantie ne sera accordée en cas de defaut apparent,si les marchandises ont déjà été travaillées ou transformées et, en cas de défaut caché, si le mode d'emploi n'a pas été suivi ou si les marchandises n'ont pas été utilisées ou manipulées d'une manière adéquate.Si la réclamation est reconnue justifiée,nous aurons le choix de remplacer ou de le reparer les marchandises livées. Tout autre dédommagement est exclu.

10.Force majeure

En cas de force majeure ou circonstances extraordinaires ,rendant impossible la production et/ou la livraison par le fournisseur,tels que manques de matières premières, pour des raisons indépendantes de notre volonté, difficultés de transport ou de conflits de toutes sortes (guerre, grève, lock-out, occupation illicite des locaux et/ou des installations , ect.),nous nous reservons le droit de renoncer entièrement ou en partie aux contrats, ou de reporter la livraison à une date ultérieure à celle qui était convenue, sans que le client n'ait le droit de réclamer une indemnisation.

Si l'acheteur rencontre des difficultés dû à la force majeure ou aux circonstances extraordinaires mentionnées ci-dessous rendant impossible la livraison, la facture portera la date du jour auquel la livraison aurait normalement dû être effecttuée.Dans ce cas l'acheteur sera également redevable de tous frais exceptionnels de stockage et de livraison.

11.Paiement

Sauf stipulation écrite contraire, le paiement doit être accompli net, au comptant, sans escomptes ou frais pour nous, TVA incluse.

Le défaut de paiement à l'échéance, d'une traite acceptée ou l'émission d'un cheque sans provision rend exigible de plein droit immédiatement et intégralement toutes nos autres créances sur l'acheteur et nous autorise à reprendre ou réclamer toutes les marchandises livrées. La réclamation, juustifiée ou non, concernant la fourniture en question ou toute autre livraison ne suspend nullement les obligations de paiement de l'acheteur.

Aussi longtemps que l'acheteur n'aura pas satisfait à ces obligations de paiement ou à ces autres obligations nous sommes en droit de suspendre toute livraison ulterieure.

Nonobstant les conditions de paiement convenues, l'acheteur nous autorise à réclamant à tout moment même avant toute livraison, une garantie bancaire pour l'exécution de ses obligations de paiement.

Aussi longtemps que l'acheteur n'aura pas fourni cette garantie, nous sommes en droit de suspendre toute livraison.

12.Défaut de paiement

Tout montant non payé à l'échéance portera de plain droit et sans mise en demeure préalable un intérêt de retard de 15% par an.

En outre, tout montatnt nn payé à l'échéance sera majoré de plein droit de 15% avec un minimum de 125 Eur, à titre d'indemnisation forfaitaire pour nos frais de recouvrement.

13.Résolution ou rupture

Les stupulations précitées ne signifient aucunement que nous renoncions à notre droit de réclamer, à notre convenance, en cas de non-paiement, la rupture et/ou la résolution de plein droit de la vente aux frais de l'acheteur, majoré de dommages et d'intérêts.

Au cas ou une vente serait résolue en tout ou en une partie suite à une faute ou une négligence quelconque de l'acheteur, celui-ci nous sera redevable d'un dédommagement évalué forfaitairement à 20% du montant de la vente ou de la partie résolue de celle-ci, sans préjudice de notre droit de réclamer le remboursement de tout autre dommage et de frais que nous devrions exposer pour entrer en possession des biens et/ou de les remettre dans leur état original.

14.Divers

La présente convention est régie par le droit belge.Toutes contestations auxquelles la présente convention pourrait donner lieu seront exclusivement soumises à la compétence des juridictions de l'arrondissement judiciaire de Flandre-Orientale, division Gand.

la nullité d'une clause, même partielle, n'entraîne pas la nullité des autres conditions générales de vente.